Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUMERO SOLEIL
SESF - Société d'Etudes pour la Santé Familiale (SARL)

Numéro de dépôt :
97673320
Date de dépôt :
14/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2007

Présentation de la marque NUMERO SOLEIL

Déposée le 14 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESF - Société d'Etudes pour la Santé Familiale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUMERO SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SESF - Société d'Etudes pour la Santé Familiale domicilié(e) 7, rue d'Aguesseau, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 485 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque NUMERO SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMERO SOLEIL est expirée depuis le 14 avril 2007.

SESF - Société d'Etudes pour la Santé Familiale a également déposé les autres marques suivantes : PACK-DOSE , CIRCUL'H , LERAD , Pour bénéficier des bienfaits du soleil... , D.Q.M. , SOLARINE , CIRCULASOLINE


SESF - Société d'Etudes pour la Santé Familiale (SARL) - 7, rue d'Aguesseau, 75008 PARIS - France - SIREN 408485527


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°350121 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 17 juillet 1997 - Changement de dénomination n°240195 - Publication au BOPI 1997-07-17

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Cosmétiques, savons, parfums; crèmes, gels, lotions, pommades, préparations pour les soins de la peau; lotions pour les cheveux, shampooings; dentifrices; préparations cosmétiques pour le bain, produits de maquillage et de démaquillage. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; crèmes, gels, lotions et pommades à usage médical; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau; désinfectants à usage médical ou hygiénique. Affiches, albums, almanachs, calendriers, cartes à jouer, fiches (papeterie), formulaires, imprimés, journaux, lithographies, livres, manuels, périodiques, prospectus, publications, revues. Publicité, gestion des affaires commerciales, informations d'affaires, démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires, distribution d'échantillons et de documents publicitaires, études de marché, organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires, promotion des ventes. Télécommunications, services télématiques, messageries électroniques, communications téléphoniques, diffusion de programmes radiophoniques et télévisés

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.